ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Numéro de dépôt :
3955802
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2022
Présentation de la marque ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON
Déposée le 24 octobre 2012 par la société ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la société ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS domicilié(e) 5 Parvis René DESCARTES, bp 7000 - 69342 - LYON Cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) - 5 Parvis René DESCARTES, bp 7000 - 69342 - LYON Cedex 07 - France - SIREN 130008121
M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 26 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589345 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de numérisation de documents, scanners, terminaux d'ordinateurs et multimédia, supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques, cartes à puce, disques, disques compacts numériques ; logiciels (programmes enregistrés) progiciels, bases de données, publications électroniques ; Cédéroms, Dévédéroms ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultations professionnelles techniques sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles techniques dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études et évaluation de technologies et d'inventions ; conseils techniques en informatique, conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création et reconstitution de bases de données ; études de projets techniques, recherche dans les disciplines scientifiques ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines ; expertises (travaux d'ingénieurs) recherche, développement et conception de nouveaux produits pour le compte de tiers ; organisation de transfert et d'échange de technologie entre industriels, centres de recherche et d'enseignement ; élaboration de banques et bases de données et d'image ; étude et évaluation de technologies et d'inventions.
Services de concession de licences de logiciels (services juridiques).
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